Conditions Générales de Vente (CGV) Agence Cybèle

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
. Wahid Mokhfi, micro-entrepreneur enregistré sous le nom commercial « Agence Cybèle », dont le siège social est situé au 5 rue Fénelon, 33000 Bordeaux, immatriculé au R.C.S. Bordeaux sous le numéro 509 645 552, ci-après dénommé « L’Agence Cybèle », et
. Toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « le client », souhaitant bénéficier des services proposés par L’Agence Cybèle.

1. Objet des Conditions Générales de Vente

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre L’Agence Cybèle et ses clients dans le cadre de la vente des services suivants : création de sites web, optimisation SEO et maintenance.

2. Acceptation des Conditions Générales de Vente

Toute commande passée auprès de L’Agence Cybèle implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

3. Services proposés

L’Agence Cybèle propose les prestations suivantes :

Création de sites web :
- Offre Essentielle (site One Page) : Création d’un site web d’une page, à partir de 1 090 €, avec un délai de livraison de 15 jours ouvrables.
- Formule Pro (site web 7 pages) : Création d’un site web jusqu’à 7 pages, à partir de 2 090 €, avec un délai de livraison de 4 semaines.
- Site E-commerce :
  Création d’un site web marchand, avec intégration d’un système de paiement sécurisé, à partir de 2 990 €, avec un délai de livraison de 6 semaines.
- Page supplémentaire :
  (Offre Essentielle, Formule Pro, E-commerce) : 200 € par page.
Optimisation SEO :
Service d’amélioration du référencement naturel incluant la maintenance, disponible à 200 €/mois, sans engagement.
Maintenance de sites web :
Service comprenant :
- Mise à jour des plugins et systèmes.
- Surveillance et résolution des dysfonctionnements techniques.
- Assistance technique ponctuelle.
  Le tarif de ce service est fixé à 50 €/mois, sans engagement.
  La maintenance ne couvre pas l’ajout de nouveaux contenus (textes, photos, etc.).

4. Tarifs

Les tarifs des services sont disponibles sur le site agencecybele.fr et indiqués en euros. Ils sont applicables au moment de la commande.
L’Agence Cybèle se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; toutefois, les services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Paiement : Par virement bancaire à l’ordre de Wahid Mokhfi.
TVA : Non applicable (micro-entreprise).

5. Commande

Toute commande doit être confirmée par écrit (email) et accompagnée d’un devis signé par le client. La commande devient ferme et définitive à réception de cette confirmation.

6. Paiement

Les modalités de paiement sont les suivantes :

Aucun acompte demandé à la commande.
Paiement de 100 % à la livraison du site web.

Des facilités de paiement en deux fois sans frais peuvent être accordées sur demande. La livraison du service ne peut avoir lieu qu’après encaissement complet du paiement.

7. Délais de livraison

Les délais de livraison indicatifs sont définis selon les prestations suivantes :

Offre Essentielle (site One Page) :
15 jours ouvrables.
Formule Pro (site web 7 pages) :
4 semaines.
Site E-commerce :
6 semaines.

L’Agence Cybèle s’engage à tenir le client informé de tout retard éventuel.
Aucun dédommagement ne sera dû pour retard, puisqu’aucun acompte n’est encaissé à la commande.

8. Propriété intellectuelle

L’Agence Cybèle conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les créations jusqu’au paiement complet par le client. Une fois le paiement effectué, ces droits sont transférés au client.

9. Maintenance et support

Le client peut résilier à tout moment et sans justificatif son offre de maintenance et/ou de référencement SEO, sur simple demande écrite par e-mail.
L’Agence Cybèle se réserve également le droit de mettre fin à ses services de maintenance et/ou de référencement SEO à tout moment, sans préavis et sans devoir fournir de justification.
Dans ce cas, le client sera informé par simple e-mail.

En cas de maintenance effectuée par le client lui-même, toute demande de réparation sera facturée 50,00 € de l’heure.
La maintenance ne comprend pas l’intégration de nouveaux contenus (textes, photos ou autres éléments).

10. Responsabilité

L’Agence Cybèle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des sites web créés.
Sa responsabilité est limitée au montant de la commande.

11. Confidentialité

L’Agence Cybèle s’engage à préserver la confidentialité des informations transmises par le client et à ne pas les divulguer à des tiers sans son accord préalable.

12. Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à trouver une solution amiable, incluant une éventuelle médiation.
À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bordeaux.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout point non couvert par ces stipulations sera soumis à la législation française en vigueur.